Posts Tagged ‘kokopelli’

Mère nature et père fouettard

janvier 9, 2018

par Jean-Baptiste Bernard

Avis aux blogueurs passionnés de permaculture mais critiques sur l’évolution de l’association de sauvegarde des semences Kokopelli : ils ont intérêt à la boucler, au risque d’un procès en diffamation. Pour les journaux, par contre, pas de problème. C’est que l’association choisit soigneusement qui elle décide d’attaquer.

La suite sur : http://cqfd-journal.org/Mere-nature-et-pere-fouettard

Cadeaux fertiles

novembre 19, 2016

Pour les cadeaux fertiles de fin d’année, Semez la Diversité !

Nous avons le plaisir de vous présenter une nouvelle collection d’Arc-en-Ciel Kokopelli qui se décline, cette année, en 6 gammes distinctes. Nous avons, quelque peu, remodelé notre gamme « Plantes Médicinales » et nous avons, également, créé deux nouvelles gammes – « Plantes à Parfums » et « Plantes à Carbone » – dont la finalité est de favoriser la gestion d’un sol vivant par l’élaboration de compost à partir de plantes à fibres (blés, quinoas, maïs doux, etc) ainsi que de favoriser la présence d’une abondance d’insectes pollinisateurs qui constituent les garants d’une production généreuse de légumes et de semences, au sein du jardin familial. Pour que Vivent la Diversité et la Fertilité !

http://kokopelli-semences.fr/boutique/promotions

Attention : http://altermonde-sans-frontiere.com/spip.php?article32953

041

Concours Photo  » Le Jardin au Fil des Saisons »

octobre 29, 2016

L’association Kokopelli propose un concours photo, “Le Jardin au Fil des Saisons” !

L’objectif de ce concours est de permettre aux sympathisants de Kokopelli de partager leur passion pour le jardinage et de rendre hommage à la Beauté de la Biodiversité.

Que vous soyez une pointure de la permaculture ou que vous ayez un petit bout de Vivant sur votre balcon, votre participation est la bienvenue ! Ce concours est ouvert à tous les amoureux de la Nature qui souhaitent la préserver et immortaliser sa beauté le temps d’un cliché.

Plus d’infos sur : https://kokopelli-semences.fr/concours-photo-2017

Campagne Semences Sans Frontières

octobre 8, 2016

Semences Sans Frontières

L’arche de Quinoa

juillet 5, 2016

L’Association Kokopelli a, aujourd’hui, l’extrême plaisir de lancer “l’Arche de Quinoa”,

La suite sur : https://longbull13.wordpress.com/2016/05/14/larche-de-quinoa/

La guerre des graines

février 28, 2016

http://altermonde-sans-frontiere.com/spip.php?article30688

La Bio piratée

décembre 22, 2014

Le Troupeau aveugle de John Brunner (publié en 1972) est le chef d’oeuvre de l’écologie-fiction. C’était pour l’époque un ouvrage d’un pessimisme terrifiant, le plus dramatique de tout ce genre littéraire quant à ses descriptions poignantes de la pollution et de la destruction de l’environnement.

La suite sur : http://kokopelli-semences.fr/quoi_de_neuf/bio_pirate

et sur : http://blog.kokopelli-semences.fr/2014/12/la-bio-piratee-second-episode-limadanival-chez-hain-celestial/

La guerre des graines

novembre 10, 2014

Les semences de la colère

Campagne de soutien aux petits producteurs français

novembre 9, 2014

L’Association Kokopelli est heureuse d’annoncer le lancement d’une campagne de soutien aux petits producteurs français.

La suite à lire sur : http://kokopelli-semences.fr/soutien_producteurs_francais

Procès Kokopelli c. Graines Baumaux : Après presque 10 ans de procédure, la Cour d’Appel de Nancy donne enfin raison à Kokopelli !

septembre 21, 2014

Dans l’affaire nous opposant, depuis près de 10 ans, à la société Graines Baumaux, le délibéré de la Cour d’Appel de Nancy a été prononcé le 9 septembre dernier et l’arrêt, dans son entier, vient de nous être communiqué.

A notre grande satisfaction, la Cour rejette l’essentiel des demandes de la société Graines Baumaux, et en particulier celle fondée sur une prétendue faute de concurrence déloyale liée à l’absence d’enregistrement des variétés distribuées par Kokopelli.

Le jugement de 1e instance, qui condamnait Kokopelli, est donc infirmé !!!

La Cour considère en effet que la société Graines Baumaux, qui reprochait à l’association de proposer à la vente une gamme plus élargie de variétés anciennes que la sienne, « ne se trouve aucunement empêchée de proposer à la vente les mêmes produits que l’association KOKOPELLI et donc d’offrir la même gamme élargie de semences à sa clientèle de jardiniers amateurs à la seule condition d’inscrire les variétés qu’elle entend commercialiser sur liste officielle de « variétés dont la récolte est principalement destinée à l’autoconsommation » sur laquelle l’inscription est libre et d’un coût modique par rapport à l’enjeu commercial, soit un montant de 125 euros par variété comme elle l’indique elle-même. Il lui est également loisible d’étoffer son catalogue en commercialisant davantage de variétés de graines sélectionnées parmi les 14 500 variétés que compte selon elle le catalogue officiel européen ».

C’est l’argument que nous lui avions suggéré. La société Graines Baumaux, qui prétendait que l’enregistrement au Catalogue était simple et peu coûteux, et que la biodiversité se trouvait déjà fort bien protégée et représentée par celui-ci, se trouve ainsi prise au piège de ses propres affirmations.

Toutefois, cela ne signifie pas que l’activité de Kokopelli se trouve officiellement avalisée par la Cour d’Appel. Bien au contraire. En effet, l’argument selon lequel la vente de semences à des jardiniers amateurs ne faisant pas une exploitation commerciale de celles-ci ne serait pas soumise aux exigences d’enregistrement au Catalogue, a été rejeté par la Cour.

Cet argument peu ambitieux – car ne faisant aucune place à l’agriculture professionnelle dans la lutte pour la sauvegarde de la biodiversité – avait été avancé, en dernier recours, après la décision défavorable prise par la Cour de Justice de l’Union Européenne en juillet 2012. Bien qu’il soit abondamment utilisé par de nombreuses associations de préservation des semences en Europe, il n’avait jamais été soumis à l’examen d’une juridiction.

C’est maintenant chose faite, mais la décision de la Cour d’Appel de Nancy, sur ce point, est très décevante. En effet, la Cour considère, à l’issue d’une leçon de grammaire particulièrement byzantine, que « la formulation de l’article 2 de la directive permet de retenir que sont soumises à ses prescriptions la vente ou l’offre de vente de semences ainsi que les autres formes de cession réalisées dans le cadre d’une exploitation commerciale, ce qui exclut les cessions de semences à des tiers dans un but autre, comme de réaliser des expérimentations et permet d’écarter du champ d’application du texte les échanges de graines entre particuliers amateurs de jardinage qui ne font pas commerce de leurs semences potagères. »

La Cour n’exclut donc du champ d’application de la législation que les échanges de semences entre jardiniers amateurs. Tout transfert de semences, à titre onéreux ou gratuit, réalisé non pas « en vue d’une exploitation commerciale », comme le dit le texte, mais « dans le cadre d’une exploitation commerciale », comme le dit la Cour, tombe sous le coup de la loi et son obligation d’enregistrement des variétés.

Cette interprétation, pour le moins aventureuse, aura vraisemblablement des répercussions dans toute l’Europe et nous espérons qu’elle sera corrigée par le législateur européen lorsqu’il devra voter sur le projet de réforme de la législation actuelle.

En tout état de cause, dans le litige particulier nous opposant à la société Graines Baumaux, la décision de la Cour d’Appel de Nancy signifie donc que s’il est vrai que Kokopelli commet des actes illicites par la vente de variétés non inscrites au Catalogue officiel, ces agissements ne sont pas générateurs de responsabilité vis-à-vis de la société Graines Baumaux et « n’ont pas pour effet de fausser le jeu de la concurrence ». Ces considérations nous mettent hors de danger vis-à-vis de Graines Baumaux et de l’industrie semencière, et c’est évidemment l’essentiel.

Quant aux accusations réciproques de dénigrement, la Cour renvoie les parties l’une contre l’autre et chacune est condamnée à payer 5 000 € de dommages-intérêts à l’autre. Si, par ce volet de sa décision, la Cour semble vouloir ménager la chèvre et le choux, il ne faut toutefois pas oublier que c’est bien la société Graines Baumaux qui poursuit Kokopelli depuis presque 10 ans et qu’elle souhaitait voir ordonnée la cessation pure et simple de nos activités. On peut donc dire que son initiative a simplement échoué… A l’évidence, l’association Kokopelli sort gagnante de ce long combat.

Si enfin l’on se souvient que la Cour de Justice de l’Union Européenne, statuant contre l’avis de son Avocat Général, avait désavoué Kokopelli et considéré que la législation européenne sur le commerce des semences, permettant supposément une augmentation de la productivité agricole, n’était pas critiquable, il faut saluer un exploit dans notre défense et une victoire inespérée de Kokopelli, qui maintient le cap de la biodiversité, contre vents et marées…!

Contacts :

Ananda Guillet, Directeur :
semences@kokopelli-semences.fr

Notre avocate, Blanche Magarinos-Rey :
contact@avocat-magarinos-rey.com

L’équipe de Kokopelli.

Le peuple des semences

Biodiversité interdite. Résistance paysanne

Les semences, patrimoine de l’humanité ou de l’industrie ?

La clé volée